Bernard Perraud

De: PERRAUD Bernard
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
INTC1936085A(source BOMI)
inscription
17 Janvier 202017/01/2020
De: Bernard PERRAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-09-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038224471(source JORF)
admission
13 Mars 201913/03/2019
De: Perraud (Bernard)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
date_debut="2019-01-20"
boe_20190001_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Perraud (Bernard)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
date_debut="2019-01-20"
boe_20190001_0000_0027(source BOAC)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Perraud (Bernard)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Perraud (Bernard)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
boe_20160002_0000_0015(source BOAC)
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Bernard Perraud
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
premier conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2011-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000024502903(source JORF)
intégration
26 Août 201126/08/2011
De: Perraud (Bernard)
administrateur territorial hors classe de la ville de Dijon
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2008-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000018277062(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Bernard Perraud
Objet:
conseiller technique
date_debut="2001-04-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000405487(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 200110/04/2001
De: Bernard Perraud
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2000-12-18"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000574865(source JORF)
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Perraud (Bernard)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
(Jean-Claude)
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000756006(source JORF)
admission
02 Juillet 199802/07/1998